Source injoignable : Recherche d'entreprises (Sirene/RNE). Ce qui en dépend peut manquer à cette fiche — ce n'est pas une absence, c'est une indisponibilité. Réessayez dans un moment.

Section AC n° 0498 · Neuvecelle

Adresse :492 AV DE SEUVAY, NEUVECELLE →

Urbanisme — zone PLU

Zone UaType U

Ua

PLU de NEUVECELLE · approuvé le 20/02/2024 · Télécharger le document complet (règlement écrit inclus) →

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Locaux et/ou parcelles détenues par🔓 Public

DE LA COMBE DE MIAGE

Propriétaire

11 locaux

1 Propriétaire (11 locaux)

Sources : fichiers des parcelles et des locaux des personnes morales (DGFiP/MAJIC, situation 2024) — droits sur la parcelle et locaux détenus dans ses bâtiments. Les personnes physiques ne figurent pas dans ces registres.