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Section AI n° 0057 · Villefranche-sur-Saône

Adresse :51 RUE DE L ARC, VILLEFRANCHE →

Urbanisme — zone PLU

Zone UaaType U

Zone urbanisée dense du centre-ville

Site patrimonial remarquable — Site patrimonial remarquable de Villefranche-sur-SaônePlan de prévention des risques naturels — PPRNi Morgon NizerandPlan de prévention des risques naturels — PPRNi Saône Moyen

PLUi de PLUI VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE · approuvé le 24/09/2025 · Télécharger le document complet (règlement écrit inclus) →

✦ Analyser la constructibilité (bêta)

Locaux et/ou parcelles détenues par🔓 Public

SCI BERNARD

Propriétaire

2 locaux et 6 parcelles

CBL

Propriétaire

2 locaux

2 Propriétaires (4 locaux et 6 parcelles)

Sources : fichiers des parcelles et des locaux des personnes morales (DGFiP/MAJIC, situation 2024) — droits sur la parcelle et locaux détenus dans ses bâtiments. Les personnes physiques ne figurent pas dans ces registres.