Source injoignable : Recherche d'entreprises (Sirene/RNE). Ce qui en dépend peut manquer à cette fiche — ce n'est pas une absence, c'est une indisponibilité. Réessayez dans un moment.
Site patrimonial remarquable — Site patrimonial remarquable de Villefranche-sur-SaônePlan de prévention des risques naturels — PPRNi Morgon NizerandPlan de prévention des risques naturels — PPRNi Saône Moyen
Sources : fichiers des parcelles et des locaux des personnes morales (DGFiP/MAJIC, situation 2024) — droits sur la parcelle et locaux détenus dans ses bâtiments. Les personnes physiques ne figurent pas dans ces registres.