Site patrimonial remarquable — Site patrimonial remarquable de Villefranche-sur-SaônePlan de prévention des risques naturels — PPRNi Morgon NizerandPlan de prévention des risques naturels — PPRNi Saône Moyen
Sources : fichiers des parcelles et des locaux des personnes morales (DGFiP/MAJIC, situation 2024) — droits sur la parcelle et locaux détenus dans ses bâtiments. Les personnes physiques ne figurent pas dans ces registres.